Chat with us, powered by LiveChat
06 12 55 19 80 vigifraude@gmail.com

Détective privé concurrence déloyale et contrefaçons

Détective privé concurrence déloyale et contrefaçons

Aux droits du propriétaire d’un brevet, tels que définis aux articles L. 613-3 à L. 613-6.

Pour tous vos litiges et vos contentieux, les détectives privés partenaires de pacta.com vous aideront à défendre vos droits, que vous soyez à Paris, à Les Lilas (Seine-Saint-Denis), en Province ou à Blois (Loir-et-Cher)

Détective privé concurrence déloyale et contrefaçons – Devis et tarifs

Lorsqu’il est facilité par l’état d’une personne dont la particulière vulnérabilité, due à son âge, à une maladie, à une infirmité, à une déficience physique ou psychique ou à un état de grossesse, est apparente ou connue de son auteur.

Enquête de détective privé pour contrôle de travail non déclaréTarif de détective privé pour déloyautéDétective privé filatures privées

Les détectives privés sont aussi les partenaires des avocats, dans la mesure où ils trouvent des éléments pour la défense de leurs clients. Pour engager un détective privé à Grigny (Essonne), pour avoir un devis de détective privé à Blois (Loir-et-Cher), il vous suffit de nous contacter pour nous donner des détails sur la nature de votre affaire.

Détective privé concurrence déloyale et contrefaçons - enquêtes informatiques

Détective privé concurrence déloyale et contrefaçons – Paris Lyon Marseille

Nous pouvons enquêter dans tous les domaines du Droit : Annexe au présent livre (Article Annexe) – Directives territoriales d’aménagement et de développement durables (Article R104-3) – Déclassements et transferts de propriété (Articles R*318-1 à R*318-11). Dans toutes les régions et départements français (Deux-sèvres, Colmar, Pas-de-calais, nous travaillons également avec des avocats spécialisés en Finances publiques.

Bibliographie : Bergson, Les deux sources de la morale et de la religion (Version numérique établie par Gemma Paquet – Université du Québec à Chicoutimi) – Larguier(J. & A-M.), Droit pénal spécial (mémento Dalloz, 9e éd. Paris 1996). Puce flèche noire

Enquêtes, surveillance, filatures, recherche de preuves, cybercriminalité, contactez les enquêteurs partenaires du site pacta.com .

Détective privé concurrence déloyale et contrefaçons - Paris Lyon Marseille

Contre-manipulation – Recherches d’actifs – protection des anciens – Enquêtes civiles et financières

Dordogne (Périgueux) : un détective privé est souvent le seul recours pour limiter les conséquences d’une attaque ou d’un litige. Pour une enquête dans la région Corse, une filature ou une surveillance dans la région Limousin, pour une enquête de détective à Paris 75019 19ème arrondissement, nous vous mettrons en contact avec notre réseau de professionnels de la sécurité et de l’investigation.